- invention protégée
- охраняемое изобретение; запатентованное изобретение
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec … Wikipédia en Français
Musique Algorithmique — Depuis le démarrage de la réflexion sur la composition assistée par ordinateur, première expérimentation musicale à utiliser l’ordinateur, les systèmes de composition se sont tour à tour préoccupés d’infléchir ou de laisser l’initiative à la… … Wikipédia en Français
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Cuisine occitane — Préparation traditionnelle de la truffade … Wikipédia en Français
Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit De La Propriété Industrielle — Les droits de la propriété industrielle ont une grande valeur patrimoniale et une utilité économique et stratégique majeure. Ce sont les brevets d invention, les marques, les dessins et modèles. Ces trois droits confèrent un monopole d… … Wikipédia en Français
Droit de la propriete industrielle — Droit de la propriété industrielle Les droits de la propriété industrielle ont une grande valeur patrimoniale et une utilité économique et stratégique majeure. Ce sont les brevets d invention, les marques, les dessins et modèles. Ces trois droits … Wikipédia en Français
Droit de la propriété industrielle — Les droits de la propriété industrielle concernent les brevets d invention, les marques, les dessins et modèles. Ces trois droits confèrent un monopole d exploitation. Celui ci est limité dans le temps mais indéfiniment renouvelable pour les… … Wikipédia en Français
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Clauses Du Contrat De Travail En France — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… … Wikipédia en Français
Clauses du contrat de travail — en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral ·… … Wikipédia en Français